1.
Édit du Roy portant création des offices de contrôlleurs des actes des notaires et tabellions des ressorts des Parlemens de Tournay, Bezançon et autres.
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« Divers titres et mémoires d'Estat, concernant l'Artois, Franche-Comté, Bourgongne, Brabant, Lembourg, Anvers, Namur, Gueldres, Cambray, Clèves, Juliers, Liège, Provinces-Unies et...
Recueil de lettres et de pièces originales.
Recueil de pièces historiques du XVIIe siècle.
ACTES DES ROIS DE FRANCE ou relatifs à leurs règnes (1195-1559). LOUIS XII. I
La région Bourgogne : un hôtel de région construit en secteur sauvegardé dans le goût des années 1970
Recueil de harangues de Jean de Selve, Thumery de Boissise, etc. ; lettres de Louis XIII, Guillaume-Robert de La Mark, duc de Bouillon, Henri de Lorraine, duc de Mayenne, etc. ; no...
Recueil d'analyses d'actes et de copies de pièces concernant la Bourgogne, de 1029 à 1496.
Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.
Français 1707