1.
Philippe le Bel et les Tournaisiens, par Armand d'Herbomez,.
2.
3.
Lettres patentes. qui fixent les capitaux de l'emprunt en rentes viagères fait en Hollande. et qui ordonnent que lesdites rentes viagères seront payées à l'avenir. à l'Hôtel de vil...
4.
مقابلة مع صباح ; Interview with Sabah
Édit. portant création de 9 maistrises des eauës et forests ès provinces d'Artois, Flandres, Hainault et païs d'entre Sambre et Meuse, et outre Meuse. Registré en Parlement
Déclaration. portant réunion des deux offices de controlleurs généraux, ancien mytriennal et alternatif mytriennal des bois, buissons, eaux et forests du département de Haynaut, pa...
Déclaration. concernant les maistrises particulières des eaux et forests, créés par édit. d'aoust. [1693] ès provinces de Flandres, Hainault, Artois et païs d'entre Sambre et Meuse...
Édit. portant création d'offices héréditaires de conseillers du Roy controlleurs des receveurs des épices, vaccations et sabatines dans toutes les cours et jurisdictions du Royaume...
Édit. portant création des offices de contrôlleurs des receveurs et payeurs des épices, vacations et sabatines, dans toutes les cours et jurisdictions du Royaume. Registré en Parle...