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Édit. portant création de 9 maistrises des eauës et forests ès provinces d'Artois, Flandres, Hainault et païs d'entre Sambre et Meuse, et outre Meuse. Registré en Parlement
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Déclaration. concernant les maistrises particulières des eaux et forests, créés par édit. d'aoust. [1693] ès provinces de Flandres, Hainault, Artois et païs d'entre Sambre et Meuse...
Déclaration. pour l'hérédité accordée aux 9 maistrises créées ès provinces de Flandres, Haynault, Artois, pays d'entre Sambre et Meuse et outre Meuse, par édit. d'aoust 1693, avec...
Déclaration. portant réunion des deux offices de controlleurs généraux, ancien mytriennal et alternatif mytriennal des bois, buissons, eaux et forests du département de Haynaut, pa...
Lettre. à Mgr l'archevesque de Paris,. pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, afin de remercier Dieu de la prise de la ville de Saint-Omer par l'armée du Roy, comma...
Lettres patentes. qui fixent les provinces auxquelles seront attachés différens villages et lieux cédés au Roi par la convention d'échange conclue en 1769, entre S. M. et l'Impérat...
Édit. donné en faveur de l'ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem . Registré au Grand Conseil le 20 février 1673 et en la Chambre Royale séante à l'Arc...
Lettres patentes du roi, portant confirmation de la Convention entre le Roi & l'Impératrice reine de Hongrie . Données à Compiegne le 22 août 1769. Registrées le 31 août 1769...
Lettre. à Mgr. l'archevêque de Paris,. pour faire chanter le Te Deum en action de grâces de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée de S. M., commandée par M. le marescha...
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Lettre. à Mgr. l'archevesque de Paris,. pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de grâces de la victoire remportée sur les ennemis en Flandres par l'armée...