Taxer les revenus fonciers en Belgique au XIXe siècle : évaluation de la mesure cadastrale
Tout comme ailleurs dans l’Empire napoléonien, un cadastre fut décidé dans la partie méridionale des Pays-Bas. Peu après la chute de l’Empire, la région fut séparée de la France en 1815, puis des Pays-Bas en 1830 et elle devint le royaume de Belgique. Puis, les travaux d’élaboration de ce premier cadastre s’achevèrent. Durant tout le XIXe siècle, le cadastre belge fonctionna sur les principes posés par le cadastre napoléonien ; ce n’est qu’après la Première Guerre mondiale qu’il connut d’impo.
Verfasser: | |
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Dokumenttyp: | bookPart |
Erscheinungsdatum: | 2019 |
Verlag/Hrsg.: |
Presses universitaires de Rennes
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Schlagwörter: | cadastre / fiscalité / territoire / foncier / History / HIS000000 / HB |
Sprache: | Französisch |
Permalink: | https://search.fid-benelux.de/Record/base-28902999 |
Datenquelle: | BASE; Originalkatalog |
Powered By: | BASE |
Link(s) : | http://books.openedition.org/pur/113607 |