Conclusion

S’ouvrant sur l’abolition précipitée, et le rétablissement tout aussi rapide, des codes pénaux et de procédure militaires hérités du régime néerlandais, la période étudiée ne fut pas, du point de vue de l’organisation de la justice militaire, la fidèle réplique de la période antérieure. Lorsque la justice militaire reprend son cours, au mois de janvier 1831, suite à l’installation d’une Haute Cour militaire à Bruxelles, elle devra s’adapter, d’une part, à l’état de belligérance avec les Pays-.