Contient : Pièces et mémoires relatifs à l'élection du roi des Romains (1689-1690) ; Lettre orig. d'Obrecht (1698 et 1699) ; Déclaration du roi de Pologne, qui constitue le duc Jean-Georges tuteur et administrateur de l'Électorat de Saxe (1698) ; Mémoire sur la clause que la France fait insérer dans l'article IV du traité de Ryswick ; Lettres sur les affaires d'Allemagne en 1699 ; « Réponse de l'Électeur palatin à l'ambassadeur de celui de Brandebourg sur l'affaire de la Réformation, dictée parmy les Protestants au mois d'aoust 1699. » ; Conférences des cercles du bas Rhin à Boppart ; Lettre orig. signée de Sève (Agen, 1673) ; État des prisonniers des généralités de Caen et d'Alençon, de ceux de la Bastille, de divers châteaux, et de Saint-Lazare (1668-1709) ; Lettre de Furcy-Bechet, supérieur de la Charité de Charenton (1701) ; « Mémoire des noms et qualités des Protestants et Nouvelles Catholiques qui sont dans la ditte maison de Paris, ce dix-septième de may 1702. » ; Pièces sur la souveraineté du pays de Dombes ; Mémoire du lieutenant général de police contre le prévôt des marchands de Paris, et réponse à ce mémoire ; Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution. ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI002 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI012 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDIGen0