81
procès heraldiques ; familles citées par L. Galesloot dans son inventaire des procès héraldiques jugés par le Conseil de Brabant (1507-1792)
1989
82
(Liège) ; (1831-1933) ; inventaire (1936)
1989
83
(Mons) ; (1831-1937) ; inventaire (1928-)
1989
84
85
toestand op 1 januari 1998
86
87
88
deuxième série dit 'Nouveau fonds' ; inventaire (s.d.) = Inventaires des archives de la direction générale des mines
1989
89
Ministère de la Justice, administration de la législation
1992