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Lettres patentes. en forme d'édit, par lesquelles S. M. donne à Monsieur le palais du Luxembourg, à titre et par augmentation d'apanage. Registrées en Parlement le 5 février 1779...
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Lettres patentes. portant concession à Monsieur, à titre d'inféodation, des terreins et emplacemens dépendans du palais du Luxembourg, lesquels le Roi s'étoit réservés par édit. de...
Lettre du Roy, ecrite à monseigneur l'archevesque de Paris, duc & pair de France, commandeur des ordres de Sa Majesté. Pour faire chanter le Te Deum en action de graces de la p...
Lettres patentes. qui fixent les provinces auxquelles seront attachés différens villages et lieux cédés au Roi par la convention d'échange conclue en 1769, entre S. M. et l'Impérat...
Lettre du Roy, ecrite à monseigneur l'archevêque de Paris, duc de Saint Cloud, pair de France . Pour faire chanter le Te Deum en l'eglise Nôtre-Dame, en action de graces de la pris...
Lettre du Roy, ecrite à monseigneur l'archevêque duc de Reims, premier pair de France, commandeur des ordres de Sa Majesté. Pour faire chanter le Te Deum, en l'eglise de Nôtre-Dame...
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Lettre du Roy, ecrite à monseigneur l'archevesque de Paris, duc & pair de France, commandeur des ordres du Roy, pour faire chanter le Te Deum en l'eglise Nostre-Dame, afin de r...
Lettres patentes du roi, portant confirmation de la Convention entre le Roi & l'Impératrice reine de Hongrie . Données à Compiegne le 22 août 1769. Registrées le 31 août 1769...
Lettre. à Mgr l'archevesque de Paris,. pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, afin de remercier Dieu de la prise de la ville de Saint-Omer par l'armée du Roy, comma...